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Marques déposées par francas du doubs
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Interstel'air
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Interstel'air
francas du doubs

Numéro de dépôt :
4669383
Date de dépôt :
25/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2030
Interstel\'air de francas du doubs

Présentation de la marque Interstel'air

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2020 par francas du doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Interstel'air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est francas du doubs domicilié(e) 12 rue de l'étuve - 25200 - Montbéliard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCAS DU DOUBS, Monsieur JEAN LOUIS SCHNEIDER domicilié(e) 6 RUE LEONARD DE VINCI - 25000 - BESANCON - France.

La marque Interstel'air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Interstel'air arrivera à expiration en date du 25 juillet 2030.

francas du doubs a également déposé les autres marques suivantes : FRANCAS DU DOUBS , Choisis ton aventure ! LSF LES SEJOURS FRANCAIS


francas du doubs - 12 rue de l'étuve - 25200 - Montbéliard - France


FRANCAS DU DOUBS, Monsieur JEAN LOUIS SCHNEIDER - 6 RUE LEONARD DE VINCI - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Location de noms de domaine sur Internet.